Le titulaire déclare détenir les droits sur les éléments cochés au point 4 et autorise CIWIK Medias à les reproduire et à les représenter sur le site musique-militaire.com.
L’autorisation est consentie à titre gratuit et non exclusif, pour le monde entier, pour la durée de publication du site, et pour le seul usage documentaire et pédagogique de celui-ci, à l’exclusion de toute exploitation commerciale séparée, de toute cession à un tiers et de toute édition imprimée.
Le site étant financé par la publicité, la présence d’annonces sur les pages n’est pas considérée comme une exploitation commerciale de l’œuvre.
Le titulaire peut retirer son autorisation à tout moment, par simple courriel à contact@musique-militaire.com. Le retrait est appliqué sous quinze jours, sans justification à fournir.